Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FER PLAIT ATBB ARTISAN TEINTURIER BLANCHISSEUR BRETAGNE
Association "ARTISAN, TEINTURIER, BLANCHISSEUR de BRETAGNE", (Association loi 1901)

Numéro de dépôt :
1465542
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
01/06/1997
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Présentation de la marque LE FER PLAIT ATBB ARTISAN TEINTURIER BLANCHISSEUR BRETAGNE

Déposée le 1 juin 1987 par l'association loi 1901 "ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LE FER PLAIT ATBB ARTISAN TEINTURIER BLANCHISSEUR BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 "ARTISAN domicilié(e) 3, rue du Frout, QUIMPER. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JENN Francis - France.

La marque LE FER PLAIT ATBB ARTISAN TEINTURIER BLANCHISSEUR BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1465542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FER PLAIT ATBB ARTISAN TEINTURIER BLANCHISSEUR BRETAGNE est expirée depuis le 1 juin 1997.

"ARTISAN a également déposé les autres marques suivantes : SEREINOR , ORPEA


Association "ARTISAN, TEINTURIER, BLANCHISSEUR de BRETAGNE", (Association loi 1901) - 3, rue du Frout, QUIMPER. - France


M. JENN Francis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

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